Éditeur du site
Le site qualialpes.com est édité par la société QUALI’ALPES.
Contact : contact@qualialpes.com · 06 49 09 54 10
Responsable de la publication
Le directeur de la publication est Sylvain Drogue, gérant de QUALI’ALPES.
Hébergement
Le site est hébergé sur la plateforme WordPress.com, service d’hébergement WordPress opéré par Automattic.
Pour les utilisateurs et clients situés en Europe, les services Automattic sont notamment fournis par Aut O’Mattic A8C Ireland Ltd., Grand Canal Dock, 25 Herbert Place, Dublin D02 AY86, Irlande. Automattic Inc. peut également intervenir dans la fourniture de certains services : 60 29th Street #343, San Francisco, CA 94110, États-Unis.
Contact téléphonique public d’Automattic Inc. : +1 877 273 3049.
Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, les textes, éléments graphiques, photographies, illustrations, logos, documents, méthodes de présentation et contenus publiés sur le site sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation, extraction ou réutilisation substantielle d’un contenu du site sans autorisation préalable de QUALI’ALPES est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi et des droits appartenant à des tiers.
Responsabilité
QUALI’ALPES s’efforce de maintenir les informations du site exactes et à jour. Les contenus publiés ont une vocation générale d’information et ne remplacent pas l’analyse du contexte propre à chaque organisation, ni les textes officiels, normes, référentiels ou obligations réglementaires applicables à une situation donnée.
QUALI’ALPES ne peut garantir l’absence totale d’erreur, d’interruption, d’indisponibilité ponctuelle ou de contenu devenu obsolète à la suite d’une évolution réglementaire, normative ou technique.
Liens hypertextes et services tiers
Le site peut contenir des liens vers des sites ou services exploités par des tiers. QUALI’ALPES n’exerce pas de contrôle sur leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques de protection des données et ne saurait être tenue responsable de leurs propres conditions d’utilisation.
Données personnelles et cookies
Les traitements de données personnelles réalisés dans le cadre du site, des demandes de contact et des relations commerciales sont décrits dans la politique de confidentialité. Les traceurs et mécanismes de consentement sont détaillés dans la politique de cookies.
Droit applicable
Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de différend, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, le litige relèvera des juridictions compétentes selon les règles de procédure applicables.